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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.C.A
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la goutte à pépé
Marque expirée - Marque en non vigueur

la goutte à pépé
J.C.A. Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3470590
Date de dépôt :
20/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/12/2016
la goutte à pépé de J.C.A

Présentation de la marque la goutte à pépé

Déposée le 20 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « la goutte à pépé »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.C.A domicilié(e) ayant son siège social 50 rue Saint Rome,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 411 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la goutte à pépé est expirée depuis le 20 décembre 2016.

J.C.A a également déposé les autres marques suivantes : EASYSURF , Le Pack Téléligne


J.C.A. Société à Responsabilité Limitée - ayant son siège social 50 rue Saint Rome,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 349411157


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX - 31522 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; extraits ou essences alcooliques.